Modules EDILIS – Objets communaux

Police des constructions

PDC

  • Dédié à l’aide à la décision en matière d’octroi ou de refus de permis de construire.
  • Permet de localiser géographiquement le lieu faisant l’objet d’une demande de permis de construire, indépendamment d’une adresse, d’un numéro de parcelle ou du nom de son titulaire.
  • Permet de rechercher du permis de construire
  • Analyse de l’environnement géographique et historique du permis de construire
  • Suivi des procédures de traitement des permis de construire.

Mobilier urbain

MOB

  • Mobilier urbain: Sur le domaine public ou privé communal sont disséminés de nombreux objets (monument, jeux pour enfants, abri bus, cabine téléphonique, banc, etc) qui ne sont pas forcément cadastrés.
  • Or, pour disposer d’une vue de synthèse de l’ensemble des objets disposés dans un site, par exemple, la commune doit alors collecter les informations parsemées dans les services ou chez les partenaires externes ou les faire relever.

Patrimoine communal

PAC

Une commune dispose en général d’un ensemble de biens (parcelles et bâtiments) dont elle n’a pas forcément une vision globale : les informations y relatives sont en effet contenues dans le registre foncier et dans les dossiers administratifs ad hoc.

  • Obtenir une vue de synthèse géographique de l’ensemble du patrimoine foncier,
  • Intégrer des informations pertinentes liées à la gestion du patrimoine foncier,
  • Améliorer la gestion du territoire communal.

Citerne

CIT

Du fait de la législation en vigueur dans certains cantons, les communes ont l’obligation de gérer les citernes situées sur le territoire communal.

  • Gérer le suivi des citernes : établir et tenir à jour le recensement de toutes les citernes contenant des hydrocarbures ou tout autre produit polluant
  • Gérer le contrôle des révisions des citernes (envoi d’ordres de révisions, envoi de lettres de rappels, etc.)

Scolaire

SCO

  • Aide à la décision lors de chaque nouvelle répartition scolaire par le biais des périmètres administratifs et de l’emplacement des divers établissements scolaires de type:
    • préscolaire,
    • primaire,
    • secondaire,
    • post-obligatoire,
    • supérieur,
    • universitaire,
    • privé ou spécialisé.

Cimetière

CIM

  • Gestion des concessions, des urnes et des tombes.
  • Gérer les échéances et les réservations de concession,
  • Gérer les modalités funéraires afin de répondre aux besoins des citoyens.

Economie

ECO

  • Recensement de l’ensemble des activités économiques sur le territoire communal ou cantonal
  • Localisation des entreprises par branche d’activité.
  • Les autorités communales ou les services concernés pourront par ce biais, localiser géographiquement chaque entreprise et connaître toutes les informations qui s’y rapportent

Occupation du domaine public

ODP

  • Gestion et l’aide à la décision en matière d’autorisation relative aux objets du domaine public:
    • Panneau
    • Enseigne

Port

PRT

  • Gestion des places d’amarrage et d’entreposage.
  • Informations contenues:
    • Types de bateau,
    • Nom des propriétaires.

Protection civile

PC

  • Gestion des abris PC.
  • Gestion des objets concernant la protection civile.